top of page

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site internet www.yvonguillou.com est édité par Petite Romance.

2. Hébergement

Le site est hébergé par : WIX

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, vidéos, œuvres, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive de Petite Romance et est protégé par le droit d’auteur et les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation partielle ou totale de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Le site peut collecter certaines données personnelles des visiteurs, notamment via des formulaires de contact. Ces informations sont utilisées exclusivement dans le cadre des échanges avec l’utilisateur et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ce droit, il peut adresser une demande à petiteromancepro@gmail.com

5. Responsabilité

L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer la mise à jour et l’exactitude des informations publiées. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes dont l’éditeur ne contrôle pas le contenu. Il ne saurait être tenu responsable des informations diffusées sur ces sites tiers.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et collecter des statistiques de navigation. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser ces cookies.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

bottom of page